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Marques déposées par Commune de SauguesTODO
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La Crinière Saugaine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Crinière Saugaine
Commune de Saugues, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4297741
Date de dépôt :
15/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/08/2026
La Crinière Saugaine de Commune de Saugues

Présentation de la marque La Crinière Saugaine

Déposée le 15 août 2016 par Commune de SauguesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Crinière Saugaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est Commune de SauguesTODO domicilié(e) 8 rue de l'Hôtel de Ville - 43170 - SAUGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Saugues, Monsieur le Maire domicilié(e) 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France.

La marque La Crinière Saugaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Crinière Saugaine arrivera à expiration en date du 15 août 2026.

Commune de Saugues a également déposé les autres marques suivantes : Les Morilles du Gévaudan , MADE in GEVAUDAN MADE IN GEVAUDAN Artisanat MADE IN GEVAUDAN Gourmand MADE IN GEVAUDAN Voyages


Commune de Saugues, Collectivité Territoriale - 8 rue de l'Hôtel de Ville - 43170 - SAUGUES - France


Mairie de Saugues, Monsieur le Maire - 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

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